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Au cours de votre vie, vous êtes appelé à prendre des décisions importantes. Pensons à votre union ou à sa rupture, à l’achat d’une maison, à l’arrivée d’un enfant ou à l’acquisition d’une entreprise et, inévitablement, à ceux qui vous succèderont à votre décès. Or, devant la multiplication des lois et leur complexité croissante, il est difficile de mesurer ou d’évaluer les implications juridiques de vos décisions.
C'est la raison pour laquelle, je vous offre les services suivants:
DROIT DE LA PERSONNE
Le testament et le mandat de protection font partie des documents les plus importants que l'on doit signer avec son notaire. Le testament vous permet d'exprimer dès maintenant vos volontés concernant la distribution de vos biens après votre décès. Que vous possédiez ou non beaucoup de biens n'a pas d'importance. Pourquoi confier à d'autres une décision qui vous revient de plein droit ?
- Testament
- Mandat de protection
- Procuration générale | procuration spécifique
- Requête en homologation de mandat de protection
- Ouverture de régime de protection (tutelle, curatelle)
- Bilan patrimonial
DROIT IMMOBILIER
Le notaire est un expert en droit immobilier. Tout acheteur devrait communiquer avec son notaire pour profiter de ses précieux conseils avant de signer de la promesse d'achat et avant de se mettre à la recherche d'un prêteur hypothécaire. L'achat d'une propriété est, pour la plupart d'entre nous, l'investissement le plus important de notre vie. Voilà pourquoi il doit être exécuté par un notaire sensible à vos besoins, dont le choix se doit d'être judicieux.
- Achat/vente, cession, échange de propriété immobilière
- Hypothèque
- Offre d'achat
- Bail commercial, bail d'habitation
- Servitude
- Donation
- Convention de copropriété indivise
- Quittance et mainlevée
- Examen des titres immobiliers
- Requête en acquisition judiciaire du droit de propriété par prescription
- Convention de copropriété divise (condo)
DROIT DES SUCCESSIONS
La liquidation d'une succession est un exercice complexe. Si vous êtes responsable du règlement d'une succession, mes conseils pourraient vous être d'une aide précieuse et vous éviter de sérieux ennuis. Mon expertise juridique me qualifie pour vous conseiller à l'égard de toutes les décisions qui s'imposent. Il ne faut rien laisser au hasard.
- Règlement complet ou partiel de succession
- Consultation | conseils juridiques personnalisés
- Recherches testamentaires
- Déclaration d'hérédité
- Déclaration de transmission d'immeuble
- Nomination de liquidateurs
- Inventaire notarié | publication des avis | reddition de compte
- Vérification d'un testament olographe ou fait devant témoins
- Renonciation à une succession
DROIT DE LA FAMILLE
Le notaire est le juriste de l'entente. Ses conseils sont orientés vers les besoins des couples et des familles d'aujourd'hui; monoparentales, recomposées ou non. Je peux vous informer et vous conseiller sur les effets civils et fiscaux de votre union de fait et rédiger avec vous une convention d'union de fait sur les règles qui d'après vous, devraient régir votre union.
- Convention d'union de fait
- Droit de la famille
- Contrat de mariage
- Divorce a l'amiable
- Consultation | explications des régimes matrimoniaux et patrimoine familial
DROIT DES AFFAIRES
Il est important de consulter votre notaire dans le cadre de vos affaires comme l’incorporation d’une nouvelle entreprise, l’achat ou la vente d’une entreprise. Votre notaire vous informera également de l’importance d’obtenir l’expertise de certains professionnels tels un fiscaliste ou un comptable au besoin.
- Incorporations
- Achat et vente d’entreprises
- Rédaction de résolutions
- Rédaction de baux commerciaux
- Rédaction de convention entre actionnaires
- Rédaction de contrat de distribution
- Rédaction de contrat de franchise
- Mise à jour des livres des minutes
